Procès verbaux du Conseil municipal :
Les comptes-rendus intégraux des séances sont consultables en Mairie. Le recueil des actes administratifs est à votre disposition au Secrétariat général de la Mairie.
- Conseil municipal du 9 juin 2023 - Liste des déliberations
- Compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2023
- Liste des délibérations - Conseil municipal du 25 mai 2023
- Délibération Conseil municipal 6 avril 2023
- Liste des décisions du Maire - Conseil municipal du 9 mars 2023
- Liste des délibérations - Conseil municipal du 9 mars 2023
- Compte-rendu du Conseil municipal du 19 janvier 2023
2022
- Conseil Municipal du 8 décembre - les délibérations
- Compte-rendu du Conseil municipal du 8 décembre 2022
- Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 20 octobre 2022
- Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 6 octobre 2022
- Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2022
- Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 6 avril 2022
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 janvier 2022
2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 décembre 2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 20 octobre 2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er juillet 2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juin 2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 14 avril 2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 avril 2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 mars 2021
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 janvier 2021
2020
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 décembre 2020
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 24 septembre 2020
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 23 juillet 2020
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 juillet 2020
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 3 juillet 2020
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juin 2020
- Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 5 février 2020
Délibérations :
2023
- Liste des délibérations - Conseil municipal du 6 juillet 2023
- ARRETE 2023-156 AO chambre télécom - rond point du Fresne
- ARRETE 2023-157 chambre télécom rond point du Fresne
- Délibération budget 2023
- 2023-05 ar pref approbation pv conseil 19 01 2023
- 2023-06 ar pref subvention fondation de France
- 2023-07 ar pref rapport si2s
- 2023-08 ar pref correction amortissements
- 2023-09 ar pref fixation taux taxe foncier
- 2023-11 ar pref adhesion groupe commande assurance incendie risques iard
- 2023-12 ar pref adhesion retrait siarce competence mobilité propre
- 2023-13 ar pref DETR 2023
- 2023-14 ar pref transfert equipements sportifs gps
- 2023-20 ar pref perimetre sauvegard commerce
- 2023-21 ar pref convention gestion antenne collective spp tigery
- 2023-01-ar pref délégués SMOYS
- 2023-02 - DOB 2023
- 2023-04 - Rapport déchets ménagers 2021
2022
- Conseil municipal le 20 octobre 2022 - liste des délibérations
- Conseil municipal du 6 octobre 2022 - Délibérations réglementaires
- 2022-91 - Rapport qualité de l’eau 2021
- 2022-94 - Modification carte scolaire
Arrêtés :
2023
- AR 2023-222 AOT- EASM Création d’un branchement d’eau potable 1 rue du Château
- AR 2023-223- EASM Création d’un branchement d’eau potable 1 rue du Château
- AR 2023-224 AOT- EASM Création d’un branchement des eaux usées 12 rue de la Montagne du Perray
- AR 2023-225 EASM Création d’un branchement des eaux usées 12 rue de la Montagne du Perray
- AR 2023-227 AOT - ABTP Création d’une boîte de branchement électrique sur trottoir 15 rue des Bleuets
- AR 2023-228 ABTP Création d’une boîte de branchement électrique sur trottoir 15 rue des Bleuets
- AR 2023.213 TERGI - Extension électrique 5 bis rue de Montgardé
- AR 2023-209 GH2E - Branchement électrique 1 bis rue du Perray
- AR 2023-210 AOT GH2E - Branchement électrique 1 bis rue du Perray
- AR 2023-211 AOT -TPF Raccordement électrique 28 rue de la Mairie
- AR 2023-212 TPF Raccordement électrique 28 rue de la Mairie
- AR 2023-214 - SITE EQUIP Stationnement camion de livraison - 44 avenue Alain Colas
- AR 2023-215 AOT - SITE EQUIP Stationnement camion de livraison - 44 avenue Alain Colas
- AR 2023-204 AOT - RAMO Travaux de terrrassement pour raccordement eaux usées sentier des Hauts Griptains
- AR 2023-205 - RAMO Travaux de terrrassement pour raccordement eaux usées sentier des Hauts Griptains
- AR 2023-206 AOT - TPF Travaux de terrassement pour raccordement électrique 56 rue Pasteur
- AR 2023-207 - TPF Travaux de terrassement pour raccordement électrique 56 rue Pasteur
- AR 2023-200 GH2E remplacement de deux coffret électriques 10 rue du Perray
- AR 2023-201 AO GH2E remplacement de deux coffret électriques 10 rue du Perray
- AR 2023-202 TPSM Création d’un branchement d’assainissement 5 bis route de Montgardé
- AR 2023-203 VIA TP Fermeture temporaire pour la réfection des trottoirs av. Manureva
- ARRETE 2023-196 TPSM Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de la création d’un branchement d’eau potable 5 bis route de Montgardé
- ARRETE 2023-197 ZIPPER PUB Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de la pose de planimètres boulevard C. Jullien
- ARRETE 2023-198 ZIPPER PUB - AO pour la pose de planimètres boulevard C. Jullien
- ARRETE 2023-199 PROBINORD - Fermture temporaire en vue de permettre le marquage et le renouvellement de la couche de roulement RD 947
- AR 2023-194 - CORA2 LTM AO stationnement d’une grue mobile 68 rue de la Tourlourette
- AR 2023-193 - CORA2 LTM stationnement d’une grue mobile 68 rue de la Tourlourette
- AR 2023-169 AOT 6 sentier aux poivres
- AR 2023-179 - VIA TP Réfection de trottoirs avenue Manureva
- AR 2023-180 - AO CIRCET Installation d’une armoire dans le cadre du déploiement de la fibre 9 rue du Triton Crêté
- AR 2023-181 - CIRCET Installation d’une amoire dans le cadre du déploiement de la fibre 9 rue du Triton Crêté
- AR 2023-182 - TPS Aménagement du parvis et de la cour de l’école Manureva avenue Manureva
- AR 2023-183 - AO DAVRIL Installation de 3 plos béton pour raccordement électrique provisoire bulle de vente installée angle bd. C.Julliern et rue C. ADER
- AR 2023-184 - EUROPE ET COMMUNICATION - Réduction de voie pour dépose de plots béton pour raccordement électrique provisoire bulle de vente installée angle bd. C.Julliern et rue C. ADER
- AR 2023-176 - AO SETP - Création génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon
- AR 2023-177 SETP Création génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon
- AR 2023-178 - TPF Travaux de terrsassement pour un raccordement électrique rue Clémen Ader
- AR 2023-169 - AO opérateur de télécommunication - 6 sentier aux Poivres
- AR 2023-166 - AO Travaux de raccordement électrique d’un collectif 28 rue du Vieux Marché
- AR 2023-160 SOBECA - création d’un tranchée pour réparation du réseau télécom 12-18 rue des Mimosas
- AR 2023-161 SERPOLET - AO création d’un branchement de gaz 1 B rue Pasteur
- AR 2023-162 SERPOLET - création d’un branchement de gaz 1 B rue Pasteur
- AR 2023-163 - AO neutralisation de 2 places de stationnement pour la livraion d’un camion toupie
- AR 2023-164 - Livraison de béton par camion toupie 1 rue Charles Baudelaire
- AR 2023-165 ESTP - création de 3 branchements d’eau potable rue Clément ADER
- AR 2023-158 EIFFAGES - Arrêté annuel pour travaux installation de la vidéo protection
- AR 2023-144 SOBECA raccordement d’un collectif vertical de 35 logements en chauffage non électrique - rue Nicole Laouenan (ex rue des Silos)
- AR 2023-140 AO CAUVAS stationnement d’une grue mobile - 31 rue de la Tourlourette
- AR 2023-139 CAUVAS réduction à une voie de circulation avec alternat lors du stationnement d’une grue - 31 rue de la Tourlourette
- AR 2023-129 TPF AO Travaux de terrassement pour un raccordement électrique avenue Colette
- AR 2023-130 TPF Travaux de terrassement pour un raccordement électrique avenue Colette
- AR 2023-131 MARIE Neutralisation de 2 places de stationnement pour des travaux de clôture rue des mésanges
- AR 2023-132 TPF AO Travaux de terrassement pour un raccordement électrique rue du Perray
- AR 2023-133 TERGI Travaux extension de réseau éléctrique 5 bis rue de Montgardé
- AR 2023-134 ECR Création d’un branchement de gaz 5 bis rue de Montgardé
- AR 2023-135 JCP AO Stationnement d’un container et d’un bungalow pour des travaux de ravalement face 1 rue Barbara
- AR 2023-136 TPF Travaux de terrassement pour un raccordement électrique rue du Perray
- AR 2023-137 SETEC HYDRATEC Etude de schéma directeur d’assainissement et eaux pluviales année 2023
- AR 2023-119 ELIOR - UNIVERT PRO Entretien des espaces verts sur la commune année 2023
- AR 2023-123 AO JCP Entreprise Installation d’un container et d’un bugalow pour des travaux de ravalement - face 1 rue Barbara
- AR 2023-124 AO SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre - 28 rue du Trou Grillon
- AR 2023-125 SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre - 28 rue du Trou Grillon
- AR 2023-126 TPSM Suppression d’un branchement gaz avenue des Jasmins angle rue des Lilas
- AR 2023-128 TPSM Création d’un poteau incendie avenue Louis Lachenal
- AR 2023-127 TPSM Création d’un poteau incendie avenue Louis Lachenal
- AR 2023-120 DIS TP Raccordement électrique 3 rue Clément ADER
- AR 2023-111 AO APV Grutage de deux climatisations 4 avenue Louis Lachenal
- AR 2023-112 APV Grutage de deux climatisations 4 avenue Louis Lachenal
- AR 2023-103 Création d’un réseau eaux usées - 33 rue de la Mairie
- AR 2023-104 AO Création d’un réseau eaux usées - 33 rue de la Mairie
- AR 2023-105 Création d’un branchement eau potable - rue Nicole Laouenan
- AR 2023-106 Création d’un branchement gaz - rue Nicole Laouenan
- AR 2023-107 Création d’un branchement d’eau potable - 1 rue du Château
- AR 2023-108 AO Création d’un branchement d’eau potable - 1 rue du château
- AR 2023-100 Fermeture temporaire travaux de remise en état du quai bus RD947
- AR 2023-101 Remplacement du transformateur du poste R2D2 - 2 rue des Mésanges
- AR 2023-102 AO Remplacement du transformateur du poste R2D2 - 2 rue des Mésanges
- AR 2023-109 Remplacement d’un coffret électrique - 5 bis rue des Prés Hauts
- AR 2023-110 AO Remplacement d’un coffret électrique - 5 bis rue des Prés Hauts
- AR 2023-70 SARENS Prolongation AO Installation d’un échafaudage 21 bis route de Montgardé
- AR 2023-71 Raccordement à la fibre rue Clément ADER
- AR 2023-72 SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon
- AR 2023-73 SETP AO Création de génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon
- AR 2023-74 SIPARTECH AO Installation d’une chambre télécom rond-point du Fresne
- AR 2023-58 AO Stationnement d’une grue mobile - 66 rue de la Tourlourette
- AR 2023-59 - Réduction à une voie de circulation avec alternat lors du stationnement d’un grue mobile - 66 rue de la Tourlourette - Copie
- AR 2023-62 AO Installation d’un échafaudage - 21 bis route de Montgardé
- AR 2023-63 AO Création d’un réseau télécom entre chambres - 21 rue Clément ADER
- AR 2023-64 - Création d’un réseau télécom entre chambres - 21 rue Clément ADER
- AR 2023-48 ZIPPER PUB AO Pose de panneaux adminsitratifs sur la commune
- AR 2023-49 ZIPPER PUB Pose de panneux adminsitratifs sur la commune
- AR 2023-50 LUSO DECOR AOT Installation d’un échafaudage dans la cour de l’école Anne FRANK
- AR 2023-47 TPF Création d’une tranchée pour raccordement électrique - Chemin du Port aux Sablons
- AR 2023-46 TPF AO - Création d’une tranchée pour raccordement électrique - Chemin du Port aux Sablons
- AR 2023-43 Fermeture temporaire avenue colette aux abords du GS Anne FRANK
- AR 2023-44 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie - avenue Louis LACHENAL (1)
- AR 2023-41 Arrêté annuel entretien des réseaux assainissement GPS 2023
- AR 2023-42 Arrêté abrogeant l’arrêté 2023-24 AOT stationnement d’une benne - 44 bis rue du Vieux Marché
- AR 2023-08 Arrêté annuel Entretien espaces verts et patrimoine arboré CHADEL PRETRE - GPS - Copie - Copie
- AR 2023-10 SOBECA Raccordement d’un collectif vertical de 35 logements rue Nicole LAOUENAN
- AR 2023-02 TPF AO Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie
- AR 2023-03 TPF Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie
- AR 2023-04 EIFFAGE AO Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce
- AR 2023-05 EIFFAGE Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce
- AR 2023-06 AMA TELECOM Réparation d’une conduite cassée sur trottoir 31rue de la Montagne du Perray
- AR 2023-07 SOBECA Raccordement d’un C4 25kVA rue Clément ADER
- AR 2023-09 TPF Tranchée sur voirie pour la réalisation d’un raccordement éléctrique 28 rue de la Mairie
- AR 2023-11 TPSM Création d’un brachement neuf AEP rue du Triton crêté
- AR 2023-12 TPSM Création d’un branchement d’eau potable rue nicole LAOUENAN
- AR 2023-11 TPSM Création d’un brachement neuf AEP rue du Triton crêté
- AR 2023-12 TPSM Création d’un branchement d’eau potable rue nicole LAOUENAN
- AR 2023-18 AOT Installation d’un échaufaudage 28 rue de la Mairie - Prolongation
- AR 2023-19 TPSM AO travaux de fouille gaz route du Golf de Villeray
- AR 2023-20 DS BATNET AO tirage de câbles et pose de mâts - Côté de l’Entre Deux
- AR 2023-21 TPSM travaux de fouille gaz rue du Golf de Villeray
- AR 2023-22 DS BATNET tirage de câble et pose de mât Côté de l’Entre Deux
- AR 2023-24 AOT Stationnement d’une benne 44 bis rue du vieux marché
- AR 2023-25 Création branchement neuf eau 33 rue de la Mairie
- AR 2023-26 AOT Création branchement neuf eau potable 33 rue de la Mairie
- AR 2023-27 SUEZ Création d’un branchement neuf d’eau potable rue Clément ADER
- AR 2023-28 SUEZ AO Création d’un branchement neuf rue Clément Ader
- AR 2023-29 TPF Création d’une tranchée pour raccordement électrique 1 rue du chateau
- AR 2023-31 GH2E Raccordement éltectrique 28 rue du Trou Grillon
- AR 2023-32 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie rue Vivaldi
- AR 2023-33 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie avenue Fernand Sastre
- AR 2023-34 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie avenue Jules Ladoumègue
- AR 2023-35 SC MOBILIER URBAIN - pose mobiliers urbains
- AR 2023-36 ALPHA TP - pose de mobiliers urbains
- AR 2023-37 SC MOBILIER URBAIN AOT - pose de mobiliers urbains
- AR 2023-38 ALPHA TP AOT - pose de mobiliers urbains
- AR 2023-39 VYP - Anuel 2023 Maintenance et entretien du mobiliers urbains
- AR 2023-07 SOBECA Raccordement d’un C4 25kVA rue Clément ADER
- AR 2023-18 AOT Installation d’un échaufaudage 28 rue de la Mairie - Prolongation
- AR 2023-19 TPSM AO travaux de fouille gaz route du Golf de Villeray
- AR 2023-20 DS BATNET AO tirage de câbles et pose de mâts - Côté de l’Entre Deux
- AR 2023-21 TPSM travaux de fouille gaz rue du Golf de Villeray
- AR 2023-22 DS BATNET tirage de câble et pose de mât Côté de l’Entre Deux
- AR 2023-02 TPF AO Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie
- AR 2023-03 TPF Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie
- AR 2023-04 EIFFAGE AO Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce
- AR 2023-05 EIFFAGE Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce
- AR 2023-06 AMA TELECOM Réparation d’une conduite cassée sur trottoir 31rue de la Montagne du Perray