site officiel de la Mairie

saint-pierre-du-perray

R.D.V. CNI/Passeport Appel à projets citoyens
Actes règlementaires

Actes règlementaires

Listes des délibérations votées et arrêtés

Procès verbaux du Conseil municipal :

Les comptes-rendus intégraux des séances sont consultables en Mairie. Le recueil des actes administratifs est à votre disposition au Secrétariat général de la Mairie.

2023

Procès verbal de la séance du CM du 14 décembre 2023

Approbation du P.V. du C.M. du 14 décembre 2023

Conseil municipal du 5 octobre 2023 - Délibérations

Conseil municipal du 5 octobre 2023 - Liste des déliberations

Conseil municipal du 9 juin 2023 - Liste des déliberations

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 25 mai 2023

Délibération Conseil municipal 6 avril 2023

Liste des décisions du Maire - Conseil municipal du 9 mars 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 9 mars 2023

Compte-rendu du Conseil municipal du 19 janvier 2023

2022

Conseil Municipal du 8 décembre - les délibérations

Compte-rendu du Conseil municipal du 8 décembre 2022

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 20 octobre 2022

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 6 octobre 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2022

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 6 avril 2022

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 janvier 2022

2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 décembre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 20 octobre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er juillet 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juin 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 14 avril 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 avril 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 mars 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 janvier 2021

2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 décembre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 24 septembre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 23 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 3 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juin 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 5 février 2020

Délibérations :

Liste délibérations - C.M. du 08 février 2024

2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 14 décembre 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 6 juillet 2023

ARRETE 2023-156 AO chambre télécom - rond point du Fresne

ARRETE 2023-157 chambre télécom rond point du Fresne

Délibération budget 2023

2023-05 ar pref approbation pv conseil 19 01 2023

2023-06 ar pref subvention fondation de France

2023-07 ar pref rapport si2s

2023-08 ar pref correction amortissements

2023-09 ar pref fixation taux taxe foncier

2023-11 ar pref adhesion groupe commande assurance incendie risques iard

2023-12 ar pref adhesion retrait siarce competence mobilité propre

2023-13 ar pref DETR 2023

2023-14 ar pref transfert equipements sportifs gps

2023-20 ar pref perimetre sauvegard commerce

2023-21 ar pref convention gestion antenne collective spp tigery

2023-01-ar pref délégués SMOYS

2023-02 - DOB 2023

2023-04 - Rapport déchets ménagers 2021

2022

Conseil municipal le 20 octobre 2022 - liste des délibérations

Conseil municipal du 6 octobre 2022 - Délibérations réglementaires

2022-91 - Rapport qualité de l’eau 2021

2022-94 - Modification carte scolaire

Arrêtés :

2024

AR 2024-53 AOT Création d’une boîte de branchement des eaux usées sur trottoir -10 rue Paul Langevin

AR 2024-54 Création d’une boîte de branchement des eaux usées sur trottoir -10 rue Paul Langevin

AR 2024-55 ENTREPRISE TELECOM SERVICE Pose d’une chambre de tirage sur troittoir - D947-avenue du Générale de Gaulle

AR 2024-48 AOT SCCV les Terrasses de spdp Installation de neuf poteau en bois et d’un cable aérien - 19 rue du Château

AR 2024-49 SOFRAT TRAVAUX La mise en place d’une ligne aérienne avec des poteaux EDF provisoires - 19-25 rue du Château

AR 2024-50 AOT DIS TP Travaux de terrassement pour un raccordement électrique - 19 rue du Château

AR 2024-51 DIS TP Travaux de terrassement pour un raccordement électrique - 19 rue du Château

AR 2024-42 AOT TPSM Renouvellement de 5 branchement d’eau potable - rue des Vignes

AR 2024-43 TPSM Renouvellement de 5 branchement d’eau potable - rue des Vignes

AR 2024-44 AOT TPSM Travaux d’extension et de branchement du réseau gaz - 19 rue du Château

AR 2024-45 TPSM Travaux d’extension et de branchement du réseau gaz - 19 rue du Château

AR 2024-36 PROBINORD Réparations ponctuelles- route de Melun RD446

AR 2024-37 Autorisation de montage des appareils et accesoires de levage grue - ZAC de la Clé Saint Pierre

AR 2024-38 AOT DS BATNET Création d’une tranchée et la pose de deux massifs - rue Henri Cochet

AR 2024-39 DS BATNET Création d’une tranchée et la pose de deux massifs - rue Henri Cochet

AR 2024-40 AOT BATIMENT INDUSTRIE RESEAUX Création d’un branchement d’eau potable et des eaux usées - rue du Château

AR 2024-41 BATIMENT INDUSTRIE RESEAUX Création d’un branchement d’eau potable et des eaux usées - rue du Château

AR 2024-30 TERIDEAL Prolongation d’amenagement hydraulique - chemin du potr aux Sablons

AR 2024-28 TPSM Création d’un branchement de gaz - rue du Triton Crêté

AR 2024-29 TPSM Création d’un branchement de gaz - rue Nicole Laouenan(ancienne rue des Silos)

AR 2024-27 STB Travaux de constrution de résidences - rue Thérèse Peltier

AR 2024-22 ELIOR et UNIVERT PRO Arrêté annuel entretien des espaces verts pour la commune année 2024

AR 2024-23 DIS TP Travaux de terrassement pour un raccordement électrique collectif - 5 bis rue de Montgardé

AR 2024-24 FGC Réparation d’une conduite télécom sous chaussée - 47 rue de la Montagne du Perray

AR 2024-25 Arrêté annuel entretien des réseaux d’assainissement ANNEE 2024 - GPS et PARERA

ARRETE 2024-26 Règlementation de la circulation et du stationnement en vu de permettre l’aménagement hydraulique – Chemin du port aux Sablons

AR 2024-16 TPSM Renouvellement de 5 branchement d’eau potable - rue des Vignes

AR 2024-15 AOT TPSM Renouvellement de 5 branchement d’eau potable - rue des Vignes

AR 2024-17 Arrêté annuel entretien des réseaux d’assainissement ANNEE 2024 - GPS et ses sous-traitants

AR 2024-12 TPSM Extension de réseau éléctrique - rue des Silos

AR 2024-13 AOT TPSM Travaux de raccordement électrique - rue du Triton Crêté

AR 2024-14 TPSM Travaux de raccordement électrique - rue du Triton Crêté

AR 2024-10 WIAME AXE La pose de panneux de police sur la commune

AR 2024-11 AOT TPSM Extension de réseau éléctrique - rue des Silos

AR 2024-05 AOT TPSM Renouvellement des branchement d’eau potable - rue pasteur

AR 2024-06 TPSM Renouvellement des branchement d’eau potable - rue pasteur

AR 2024-07 Arrêté annuel entretien courant patrouilleur GSP - 2024

AR 2024-01 Arrêté annuel travaux entretien courant voirie ANNEE 2024 - GPS et ses sous-traitants

AR 2024-02 Arrêté annuel Chantiers routiers d’ entretien courant TPS pour la commune 2024

AR 2024-03 SPIE IDF Terrassement pour la pose de reseau BT Enedis - rue Clement Ader

AR 2024-04 ESTP Création d’un branchement d’eau potable - rue Clement Ader

AR 2023-299 TPS Réaménagement de la place devant les commerces - rue Traversière

AR 2023-300 CHADEL Arrêté annuel 2024 Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré communautaires

2023

AR 2023-291 AOT TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-298 GH2E Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée - 32 rue de la Mairie

AR 2023-292 TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-293 AOT TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-294 TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-295 AOT TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-296 TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-297 AOT GH2E Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée - 32 rue de la Mairie

AR 2023-289 AOT SADE CGTH IDF Renouvellement d’un poteau d’incendie - rue des Ormes

AR 2023-290 SADE CGTH IDF Renouvellement d’un poteau d’incendie - rue des Ormes

AR 2023-288 PRETTRE ESPACES VERTS Arrêté annuel 2024 Entretien de espace verts et du patrimoine arboré communautaire

AR 2023-287 DS BATNET Création d’une tranchée, d’un massif et da la pose d’un éclariage public - rue des Cygnes

AR 2023-288 PRETTRE ESPACES VERTS Arrêté annuel 2024 Entretien de espace verts et du patrimoine arboré communautaire

AR 2023-284 AOT GH2E Remplacement d’un coffret électrique - 84 rue Pasteur

AR 2023-285 GH2E Remplacement d’un coffret électrique - 84 rue Pasteur

AR 2023-280 HATRA Arrêté annuel 2024 pour l’entretien du patrimoine arboré

AR 2023-282 GH2E Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée - rue Clément Ader

AR 2023-283 TERIDEAL Aménagement hydraulique - Chemin du port aux Sablons, à l’angle de la D446

AR 2023-268 AOT GAÏA Travaux publics Réparation du branchement des eaux usées - 2ter ruelle du Vieux Marché

AR 2023-269 GAÏA Travaux publics Réparation du branchement des eaux usées - 2ter ruelle du Vieux Marché

AR 2023-271 SAUR et ses sous-traitants Travaux d’entretien du réseau d’eau potable et-ou d’assainissement exécutés pour l’année 2024

AR 2023-272 COMMUNE Travaux d’entretien courant executés par les agents du service technique pour l’année 2024

AR 2023-277 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-278 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-273 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-274 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-275 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-276 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-265 TPSM Renouvellement des branchement d’eau potable - rue Pasteur

AR 2023-266 AOT TPSM Création d’un branchement d’eau potable - 19 rue du Château

AR 2023-267 TPSM Création d’un branchement collectif- 19 rue du Château

AR 2023-268 AOT GAÏA Travaux publics Réparation du branchement des eaux usées - 2ter ruelle du Vieux Marché

AR 2023-259 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

AR 2023-260 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

2023-256 CIRCET Arrêté annuel 2023 Travaux GC, Aiguillage,Tirage des cables pose des boites dans les chambres - dépoliement de la fibre optique

2023-257 CIRCET Arrêté annuel 2024 Travaux GC, Aiguillage,Tirage des cables pose des boites dans les chambres - dépoliement de la fibre optique

AR 2023-258 EASM Création d’un branchement d’eau potable - 5 rue Clément Ader

AR 2023-251 Réouverture du terrain de football - Parc du Sports

AR 2023-247 Réalisation de travaux sur réseau électrique - 15 rue Clément Ader.

AR 2023-248 Fermeture du terrain de football du Parc des Sports

AR 2023-246 BATIMENT INDUSTRIE RESEAUX Création d’un branchement des eaux usées - 5 bis route de Montgardé

AR 2023-244 TPF Terrassement pour un raccordement électrique - rue Clément Ader

AR 2023-245 EASM Création d’un branchement d’eau potable - Allée Royale

AR 2023-242 AOT EASM Création d’une boîte de branchement des eaux usées sur trottoir - 6 rue Joliot Curie

AR 2023-243 Création d’une boîte de branchement des eaux usées sur trottoir - 6 rue Joliot Curie

AR 2023-237 AOT TPSM Renouvellement de 5 branchements d’eau potable - rue des Vignes

AR 2023-238 TPSM Renouvellement de 5 branchements d’eau potable - rue des Vignes

AR 2023-239 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

AR 2023-240 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

AR 2023-236 TERGI Extension de réseau électrique - 5 bis rue de Montgradé

AR 2023-235 GAÏA Travaux publics Création d’une boîte de branchement des eaux usées - ruelle Vieux Marché

AR 2023-231 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - Impasse des Cygnes

AR 2023-232 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - route du Golf de Villeray

AR 2023-233 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - rue Antonio Vivaldi

AR 2023-234 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - avenue Alain Colas

AR 2023-229 SERPOLLET Création d’un branchement de gaz - rue Clémént Ader

AR 2023-222 AOT- EASM Création d’un branchement d’eau potable 1 rue du Château

AR 2023-223- EASM Création d’un branchement d’eau potable 1 rue du Château

AR 2023-224 AOT- EASM Création d’un branchement des eaux usées 12 rue de la Montagne du Perray

AR 2023-225 EASM Création d’un branchement des eaux usées 12 rue de la Montagne du Perray

AR 2023-227 AOT - ABTP Création d’une boîte de branchement électrique sur trottoir 15 rue des Bleuets

AR 2023-228 ABTP Création d’une boîte de branchement électrique sur trottoir 15 rue des Bleuets

AR 2023.213 TERGI - Extension électrique 5 bis rue de Montgardé

AR 2023-209 GH2E - Branchement électrique 1 bis rue du Perray

AR 2023-210 AOT GH2E - Branchement électrique 1 bis rue du Perray

AR 2023-211 AOT -TPF Raccordement électrique 28 rue de la Mairie

AR 2023-212 TPF Raccordement électrique 28 rue de la Mairie

AR 2023-214 - SITE EQUIP Stationnement camion de livraison - 44 avenue Alain Colas

AR 2023-215 AOT - SITE EQUIP Stationnement camion de livraison - 44 avenue Alain Colas

AR 2023-204 AOT - RAMO Travaux de terrrassement pour raccordement eaux usées sentier des Hauts Griptains

AR 2023-205 - RAMO Travaux de terrrassement pour raccordement eaux usées sentier des Hauts Griptains

AR 2023-206 AOT - TPF Travaux de terrassement pour raccordement électrique 56 rue Pasteur

AR 2023-207 - TPF Travaux de terrassement pour raccordement électrique 56 rue Pasteur

AR 2023-200 GH2E remplacement de deux coffret électriques 10 rue du Perray

AR 2023-201 AO GH2E remplacement de deux coffret électriques 10 rue du Perray

AR 2023-202 TPSM Création d’un branchement d’assainissement 5 bis route de Montgardé

AR 2023-203 VIA TP Fermeture temporaire pour la réfection des trottoirs av. Manureva

ARRETE 2023-196 TPSM Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de la création d’un branchement d’eau potable 5 bis route de Montgardé

ARRETE 2023-197 ZIPPER PUB Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de la pose de planimètres boulevard C. Jullien

ARRETE 2023-198 ZIPPER PUB - AO pour la pose de planimètres boulevard C. Jullien

ARRETE 2023-199 PROBINORD - Fermture temporaire en vue de permettre le marquage et le renouvellement de la couche de roulement RD 947

AR 2023-194 - CORA2 LTM AO stationnement d’une grue mobile 68 rue de la Tourlourette

AR 2023-193 - CORA2 LTM stationnement d’une grue mobile 68 rue de la Tourlourette

AR 2023-169 AOT 6 sentier aux poivres

AR 2023-179 - VIA TP Réfection de trottoirs avenue Manureva

AR 2023-180 - AO CIRCET Installation d’une armoire dans le cadre du déploiement de la fibre 9 rue du Triton Crêté

AR 2023-181 - CIRCET Installation d’une amoire dans le cadre du déploiement de la fibre 9 rue du Triton Crêté

AR 2023-182 - TPS Aménagement du parvis et de la cour de l’école Manureva avenue Manureva

AR 2023-183 - AO DAVRIL Installation de 3 plos béton pour raccordement électrique provisoire bulle de vente installée angle bd. C.Julliern et rue C. ADER

AR 2023-184 - EUROPE ET COMMUNICATION - Réduction de voie pour dépose de plots béton pour raccordement électrique provisoire bulle de vente installée angle bd. C.Julliern et rue C. ADER

AR 2023-176 - AO SETP - Création génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-177 SETP Création génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-178 - TPF Travaux de terrsassement pour un raccordement électrique rue Clémen Ader

AR 2023-169 - AO opérateur de télécommunication - 6 sentier aux Poivres

AR 2023-166 - AO Travaux de raccordement électrique d’un collectif 28 rue du Vieux Marché

AR 2023-160 SOBECA - création d’un tranchée pour réparation du réseau télécom 12-18 rue des Mimosas

AR 2023-161 SERPOLET - AO création d’un branchement de gaz 1 B rue Pasteur

AR 2023-162 SERPOLET - création d’un branchement de gaz 1 B rue Pasteur

AR 2023-163 - AO neutralisation de 2 places de stationnement pour la livraion d’un camion toupie

AR 2023-164 - Livraison de béton par camion toupie 1 rue Charles Baudelaire

AR 2023-165 ESTP - création de 3 branchements d’eau potable rue Clément ADER

AR 2023-158 EIFFAGES - Arrêté annuel pour travaux installation de la vidéo protection

AR 2023-144 SOBECA raccordement d’un collectif vertical de 35 logements en chauffage non électrique - rue Nicole Laouenan (ex rue des Silos)

AR 2023-140 AO CAUVAS stationnement d’une grue mobile - 31 rue de la Tourlourette

AR 2023-139 CAUVAS réduction à une voie de circulation avec alternat lors du stationnement d’une grue - 31 rue de la Tourlourette

AR 2023-129 TPF AO Travaux de terrassement pour un raccordement électrique avenue Colette

AR 2023-130 TPF Travaux de terrassement pour un raccordement électrique avenue Colette

AR 2023-131 MARIE Neutralisation de 2 places de stationnement pour des travaux de clôture rue des mésanges

AR 2023-132 TPF AO Travaux de terrassement pour un raccordement électrique rue du Perray

AR 2023-133 TERGI Travaux extension de réseau éléctrique 5 bis rue de Montgardé

AR 2023-134 ECR Création d’un branchement de gaz 5 bis rue de Montgardé

AR 2023-135 JCP AO Stationnement d’un container et d’un bungalow pour des travaux de ravalement face 1 rue Barbara

AR 2023-136 TPF Travaux de terrassement pour un raccordement électrique rue du Perray

AR 2023-137 SETEC HYDRATEC Etude de schéma directeur d’assainissement et eaux pluviales année 2023

AR 2023-119 ELIOR - UNIVERT PRO Entretien des espaces verts sur la commune année 2023

AR 2023-123 AO JCP Entreprise Installation d’un container et d’un bugalow pour des travaux de ravalement - face 1 rue Barbara

AR 2023-124 AO SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre - 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-125 SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre - 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-126 TPSM Suppression d’un branchement gaz avenue des Jasmins angle rue des Lilas

AR 2023-128 TPSM Création d’un poteau incendie avenue Louis Lachenal

AR 2023-127 TPSM Création d’un poteau incendie avenue Louis Lachenal

AR 2023-120 DIS TP Raccordement électrique 3 rue Clément ADER

AR 2023-111 AO APV Grutage de deux climatisations 4 avenue Louis Lachenal

AR 2023-112 APV Grutage de deux climatisations 4 avenue Louis Lachenal

AR 2023-103 Création d’un réseau eaux usées - 33 rue de la Mairie

AR 2023-104 AO Création d’un réseau eaux usées - 33 rue de la Mairie

AR 2023-105 Création d’un branchement eau potable - rue Nicole Laouenan

AR 2023-106 Création d’un branchement gaz - rue Nicole Laouenan

AR 2023-107 Création d’un branchement d’eau potable - 1 rue du Château

AR 2023-108 AO Création d’un branchement d’eau potable - 1 rue du château

AR 2023-100 Fermeture temporaire travaux de remise en état du quai bus RD947

AR 2023-101 Remplacement du transformateur du poste R2D2 - 2 rue des Mésanges

AR 2023-102 AO Remplacement du transformateur du poste R2D2 - 2 rue des Mésanges

AR 2023-109 Remplacement d’un coffret électrique - 5 bis rue des Prés Hauts

AR 2023-110 AO Remplacement d’un coffret électrique - 5 bis rue des Prés Hauts

AR 2023-70 SARENS Prolongation AO Installation d’un échafaudage 21 bis route de Montgardé

AR 2023-71 Raccordement à la fibre rue Clément ADER

AR 2023-72 SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-73 SETP AO Création de génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-74 SIPARTECH AO Installation d’une chambre télécom rond-point du Fresne

AR 2023-58 AO Stationnement d’une grue mobile - 66 rue de la Tourlourette

AR 2023-59 - Réduction à une voie de circulation avec alternat lors du stationnement d’un grue mobile - 66 rue de la Tourlourette - Copie

AR 2023-62 AO Installation d’un échafaudage - 21 bis route de Montgardé

AR 2023-63 AO Création d’un réseau télécom entre chambres - 21 rue Clément ADER

AR 2023-64 - Création d’un réseau télécom entre chambres - 21 rue Clément ADER

AR 2023-48 ZIPPER PUB AO Pose de panneaux adminsitratifs sur la commune

AR 2023-49 ZIPPER PUB Pose de panneux adminsitratifs sur la commune

AR 2023-50 LUSO DECOR AOT Installation d’un échafaudage dans la cour de l’école Anne FRANK

AR 2023-47 TPF Création d’une tranchée pour raccordement électrique - Chemin du Port aux Sablons

AR 2023-46 TPF AO - Création d’une tranchée pour raccordement électrique - Chemin du Port aux Sablons

AR 2023-43 Fermeture temporaire avenue colette aux abords du GS Anne FRANK

AR 2023-44 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie - avenue Louis LACHENAL (1)

AR 2023-41 Arrêté annuel entretien des réseaux assainissement GPS 2023

AR 2023-42 Arrêté abrogeant l’arrêté 2023-24 AOT stationnement d’une benne - 44 bis rue du Vieux Marché

AR 2023-08 Arrêté annuel Entretien espaces verts et patrimoine arboré CHADEL PRETRE - GPS - Copie - Copie

AR 2023-10 SOBECA Raccordement d’un collectif vertical de 35 logements rue Nicole LAOUENAN

AR 2023-02 TPF AO Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-03 TPF Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-04 EIFFAGE AO Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-05 EIFFAGE Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-06 AMA TELECOM Réparation d’une conduite cassée sur trottoir 31rue de la Montagne du Perray

AR 2023-07 SOBECA Raccordement d’un C4 25kVA rue Clément ADER

AR 2023-09 TPF Tranchée sur voirie pour la réalisation d’un raccordement éléctrique 28 rue de la Mairie

AR 2023-11 TPSM Création d’un brachement neuf AEP rue du Triton crêté

AR 2023-12 TPSM Création d’un branchement d’eau potable rue nicole LAOUENAN

AR 2023-11 TPSM Création d’un brachement neuf AEP rue du Triton crêté

AR 2023-12 TPSM Création d’un branchement d’eau potable rue nicole LAOUENAN

AR 2023-18 AOT Installation d’un échaufaudage 28 rue de la Mairie - Prolongation

AR 2023-19 TPSM AO travaux de fouille gaz route du Golf de Villeray

AR 2023-20 DS BATNET AO tirage de câbles et pose de mâts - Côté de l’Entre Deux

AR 2023-21 TPSM travaux de fouille gaz rue du Golf de Villeray

AR 2023-22 DS BATNET tirage de câble et pose de mât Côté de l’Entre Deux

AR 2023-24 AOT Stationnement d’une benne 44 bis rue du vieux marché

AR 2023-25 Création branchement neuf eau 33 rue de la Mairie

AR 2023-26 AOT Création branchement neuf eau potable 33 rue de la Mairie

AR 2023-27 SUEZ Création d’un branchement neuf d’eau potable rue Clément ADER

AR 2023-28 SUEZ AO Création d’un branchement neuf rue Clément Ader

AR 2023-29 TPF Création d’une tranchée pour raccordement électrique 1 rue du chateau

AR 2023-31 GH2E Raccordement éltectrique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-32 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie rue Vivaldi

AR 2023-33 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie avenue Fernand Sastre

AR 2023-34 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie avenue Jules Ladoumègue

AR 2023-35 SC MOBILIER URBAIN - pose mobiliers urbains

AR 2023-36 ALPHA TP - pose de mobiliers urbains

AR 2023-37 SC MOBILIER URBAIN AOT - pose de mobiliers urbains

AR 2023-38 ALPHA TP AOT - pose de mobiliers urbains

AR 2023-39 VYP - Anuel 2023 Maintenance et entretien du mobiliers urbains

AR 2023-07 SOBECA Raccordement d’un C4 25kVA rue Clément ADER

AR 2023-18 AOT Installation d’un échaufaudage 28 rue de la Mairie - Prolongation

AR 2023-19 TPSM AO travaux de fouille gaz route du Golf de Villeray

AR 2023-20 DS BATNET AO tirage de câbles et pose de mâts - Côté de l’Entre Deux

AR 2023-21 TPSM travaux de fouille gaz rue du Golf de Villeray

AR 2023-22 DS BATNET tirage de câble et pose de mât Côté de l’Entre Deux

AR 2023-02 TPF AO Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-03 TPF Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-04 EIFFAGE AO Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-05 EIFFAGE Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-06 AMA TELECOM Réparation d’une conduite cassée sur trottoir 31rue de la Montagne du Perray

Conseil municipal du 5 octobre 2023 - Délibérations

Conseil municipal du 5 octobre 2023 - Liste des déliberations

Conseil municipal du 9 juin 2023 - Liste des déliberations

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 25 mai 2023

Délibération Conseil municipal 6 avril 2023

Liste des décisions du Maire - Conseil municipal du 9 mars 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 9 mars 2023

Compte-rendu du Conseil municipal du 19 janvier 2023

2022

Conseil Municipal du 8 décembre - les délibérations

Compte-rendu du Conseil municipal du 8 décembre 2022

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 20 octobre 2022

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 6 octobre 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2022

Compte-rendu succinct du Conseil municipal du 6 avril 2022

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 27 janvier 2022

2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 décembre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 20 octobre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er juillet 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juin 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 14 avril 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 avril 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 mars 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 janvier 2021

2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 décembre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 24 septembre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 23 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 3 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juin 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 5 février 2020

Délibérations :

Liste délibérations - C.M. du 08 février 2024

2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 14 décembre 2023

Liste des délibérations - Conseil municipal du 6 juillet 2023

ARRETE 2023-156 AO chambre télécom - rond point du Fresne

ARRETE 2023-157 chambre télécom rond point du Fresne

Délibération budget 2023

2023-05 ar pref approbation pv conseil 19 01 2023

2023-06 ar pref subvention fondation de France

2023-07 ar pref rapport si2s

2023-08 ar pref correction amortissements

2023-09 ar pref fixation taux taxe foncier

2023-11 ar pref adhesion groupe commande assurance incendie risques iard

2023-12 ar pref adhesion retrait siarce competence mobilité propre

2023-13 ar pref DETR 2023

2023-14 ar pref transfert equipements sportifs gps

2023-20 ar pref perimetre sauvegard commerce

2023-21 ar pref convention gestion antenne collective spp tigery

2023-01-ar pref délégués SMOYS

2023-02 - DOB 2023

2023-04 - Rapport déchets ménagers 2021

2022

Conseil municipal le 20 octobre 2022 - liste des délibérations

Conseil municipal du 6 octobre 2022 - Délibérations réglementaires

2022-91 - Rapport qualité de l’eau 2021

2022-94 - Modification carte scolaire

Arrêtés :

2024

AR 2024-27 STB Travaux de constrution de résidences - rue Thérèse Peltier

AR 2024-22 ELIOR et UNIVERT PRO Arrêté annuel entretien des espaces verts pour la commune année 2024

AR 2024-23 DIS TP Travaux de terrassement pour un raccordement électrique collectif - 5 bis rue de Montgardé

AR 2024-24 FGC Réparation d’une conduite télécom sous chaussée - 47 rue de la Montagne du Perray

AR 2024-25 Arrêté annuel entretien des réseaux d’assainissement ANNEE 2024 - GPS et PARERA

ARRETE 2024-26 Règlementation de la circulation et du stationnement en vu de permettre l’aménagement hydraulique – Chemin du port aux Sablons

AR 2024-16 TPSM Renouvellement de 5 branchement d’eau potable - rue des Vignes

AR 2024-15 AOT TPSM Renouvellement de 5 branchement d’eau potable - rue des Vignes

AR 2024-17 Arrêté annuel entretien des réseaux d’assainissement ANNEE 2024 - GPS et ses sous-traitants

AR 2024-12 TPSM Extension de réseau éléctrique - rue des Silos

AR 2024-13 AOT TPSM Travaux de raccordement électrique - rue du Triton Crêté

AR 2024-14 TPSM Travaux de raccordement électrique - rue du Triton Crêté

AR 2024-10 WIAME AXE La pose de panneux de police sur la commune

AR 2024-11 AOT TPSM Extension de réseau éléctrique - rue des Silos

AR 2024-05 AOT TPSM Renouvellement des branchement d’eau potable - rue pasteur

AR 2024-06 TPSM Renouvellement des branchement d’eau potable - rue pasteur

AR 2024-07 Arrêté annuel entretien courant patrouilleur GSP - 2024

AR 2024-01 Arrêté annuel travaux entretien courant voirie ANNEE 2024 - GPS et ses sous-traitants

AR 2024-02 Arrêté annuel Chantiers routiers d’ entretien courant TPS pour la commune 2024

AR 2024-03 SPIE IDF Terrassement pour la pose de reseau BT Enedis - rue Clement Ader

AR 2024-04 ESTP Création d’un branchement d’eau potable - rue Clement Ader

AR 2023-299 TPS Réaménagement de la place devant les commerces - rue Traversière

AR 2023-300 CHADEL Arrêté annuel 2024 Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré communautaires

2023

AR 2023-291 AOT TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-298 GH2E Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée - 32 rue de la Mairie

AR 2023-292 TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-293 AOT TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-294 TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-295 AOT TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-296 TPSM Prolongation de renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-297 AOT GH2E Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée - 32 rue de la Mairie

AR 2023-289 AOT SADE CGTH IDF Renouvellement d’un poteau d’incendie - rue des Ormes

AR 2023-290 SADE CGTH IDF Renouvellement d’un poteau d’incendie - rue des Ormes

AR 2023-288 PRETTRE ESPACES VERTS Arrêté annuel 2024 Entretien de espace verts et du patrimoine arboré communautaire

AR 2023-287 DS BATNET Création d’une tranchée, d’un massif et da la pose d’un éclariage public - rue des Cygnes

AR 2023-288 PRETTRE ESPACES VERTS Arrêté annuel 2024 Entretien de espace verts et du patrimoine arboré communautaire

AR 2023-284 AOT GH2E Remplacement d’un coffret électrique - 84 rue Pasteur

AR 2023-285 GH2E Remplacement d’un coffret électrique - 84 rue Pasteur

AR 2023-280 HATRA Arrêté annuel 2024 pour l’entretien du patrimoine arboré

AR 2023-282 GH2E Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée - rue Clément Ader

AR 2023-283 TERIDEAL Aménagement hydraulique - Chemin du port aux Sablons, à l’angle de la D446

AR 2023-268 AOT GAÏA Travaux publics Réparation du branchement des eaux usées - 2ter ruelle du Vieux Marché

AR 2023-269 GAÏA Travaux publics Réparation du branchement des eaux usées - 2ter ruelle du Vieux Marché

AR 2023-271 SAUR et ses sous-traitants Travaux d’entretien du réseau d’eau potable et-ou d’assainissement exécutés pour l’année 2024

AR 2023-272 COMMUNE Travaux d’entretien courant executés par les agents du service technique pour l’année 2024

AR 2023-277 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-278 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Maryse Bastie

AR 2023-273 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-274 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Roses

AR 2023-275 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-276 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue Joliot Curie

AR 2023-265 TPSM Renouvellement des branchement d’eau potable - rue Pasteur

AR 2023-266 AOT TPSM Création d’un branchement d’eau potable - 19 rue du Château

AR 2023-267 TPSM Création d’un branchement collectif- 19 rue du Château

AR 2023-268 AOT GAÏA Travaux publics Réparation du branchement des eaux usées - 2ter ruelle du Vieux Marché

AR 2023-259 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

AR 2023-260 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

2023-256 CIRCET Arrêté annuel 2023 Travaux GC, Aiguillage,Tirage des cables pose des boites dans les chambres - dépoliement de la fibre optique

2023-257 CIRCET Arrêté annuel 2024 Travaux GC, Aiguillage,Tirage des cables pose des boites dans les chambres - dépoliement de la fibre optique

AR 2023-258 EASM Création d’un branchement d’eau potable - 5 rue Clément Ader

AR 2023-251 Réouverture du terrain de football - Parc du Sports

AR 2023-247 Réalisation de travaux sur réseau électrique - 15 rue Clément Ader.

AR 2023-248 Fermeture du terrain de football du Parc des Sports

AR 2023-246 BATIMENT INDUSTRIE RESEAUX Création d’un branchement des eaux usées - 5 bis route de Montgardé

AR 2023-244 TPF Terrassement pour un raccordement électrique - rue Clément Ader

AR 2023-245 EASM Création d’un branchement d’eau potable - Allée Royale

AR 2023-242 AOT EASM Création d’une boîte de branchement des eaux usées sur trottoir - 6 rue Joliot Curie

AR 2023-243 Création d’une boîte de branchement des eaux usées sur trottoir - 6 rue Joliot Curie

AR 2023-237 AOT TPSM Renouvellement de 5 branchements d’eau potable - rue des Vignes

AR 2023-238 TPSM Renouvellement de 5 branchements d’eau potable - rue des Vignes

AR 2023-239 AOT TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

AR 2023-240 TPSM Renouvellement des branchements d’eau potable - rue des Bleuets

AR 2023-236 TERGI Extension de réseau électrique - 5 bis rue de Montgradé

AR 2023-235 GAÏA Travaux publics Création d’une boîte de branchement des eaux usées - ruelle Vieux Marché

AR 2023-231 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - Impasse des Cygnes

AR 2023-232 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - route du Golf de Villeray

AR 2023-233 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - rue Antonio Vivaldi

AR 2023-234 EUROVIA IDF SENART Terrassement pour la pose de bornes à verre entrées - avenue Alain Colas

AR 2023-229 SERPOLLET Création d’un branchement de gaz - rue Clémént Ader

AR 2023-222 AOT- EASM Création d’un branchement d’eau potable 1 rue du Château

AR 2023-223- EASM Création d’un branchement d’eau potable 1 rue du Château

AR 2023-224 AOT- EASM Création d’un branchement des eaux usées 12 rue de la Montagne du Perray

AR 2023-225 EASM Création d’un branchement des eaux usées 12 rue de la Montagne du Perray

AR 2023-227 AOT - ABTP Création d’une boîte de branchement électrique sur trottoir 15 rue des Bleuets

AR 2023-228 ABTP Création d’une boîte de branchement électrique sur trottoir 15 rue des Bleuets

AR 2023.213 TERGI - Extension électrique 5 bis rue de Montgardé

AR 2023-209 GH2E - Branchement électrique 1 bis rue du Perray

AR 2023-210 AOT GH2E - Branchement électrique 1 bis rue du Perray

AR 2023-211 AOT -TPF Raccordement électrique 28 rue de la Mairie

AR 2023-212 TPF Raccordement électrique 28 rue de la Mairie

AR 2023-214 - SITE EQUIP Stationnement camion de livraison - 44 avenue Alain Colas

AR 2023-215 AOT - SITE EQUIP Stationnement camion de livraison - 44 avenue Alain Colas

AR 2023-204 AOT - RAMO Travaux de terrrassement pour raccordement eaux usées sentier des Hauts Griptains

AR 2023-205 - RAMO Travaux de terrrassement pour raccordement eaux usées sentier des Hauts Griptains

AR 2023-206 AOT - TPF Travaux de terrassement pour raccordement électrique 56 rue Pasteur

AR 2023-207 - TPF Travaux de terrassement pour raccordement électrique 56 rue Pasteur

AR 2023-200 GH2E remplacement de deux coffret électriques 10 rue du Perray

AR 2023-201 AO GH2E remplacement de deux coffret électriques 10 rue du Perray

AR 2023-202 TPSM Création d’un branchement d’assainissement 5 bis route de Montgardé

AR 2023-203 VIA TP Fermeture temporaire pour la réfection des trottoirs av. Manureva

ARRETE 2023-196 TPSM Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de la création d’un branchement d’eau potable 5 bis route de Montgardé

ARRETE 2023-197 ZIPPER PUB Réglementation de la circulation et du stationnement en vue de la pose de planimètres boulevard C. Jullien

ARRETE 2023-198 ZIPPER PUB - AO pour la pose de planimètres boulevard C. Jullien

ARRETE 2023-199 PROBINORD - Fermture temporaire en vue de permettre le marquage et le renouvellement de la couche de roulement RD 947

AR 2023-194 - CORA2 LTM AO stationnement d’une grue mobile 68 rue de la Tourlourette

AR 2023-193 - CORA2 LTM stationnement d’une grue mobile 68 rue de la Tourlourette

AR 2023-169 AOT 6 sentier aux poivres

AR 2023-179 - VIA TP Réfection de trottoirs avenue Manureva

AR 2023-180 - AO CIRCET Installation d’une armoire dans le cadre du déploiement de la fibre 9 rue du Triton Crêté

AR 2023-181 - CIRCET Installation d’une amoire dans le cadre du déploiement de la fibre 9 rue du Triton Crêté

AR 2023-182 - TPS Aménagement du parvis et de la cour de l’école Manureva avenue Manureva

AR 2023-183 - AO DAVRIL Installation de 3 plos béton pour raccordement électrique provisoire bulle de vente installée angle bd. C.Julliern et rue C. ADER

AR 2023-184 - EUROPE ET COMMUNICATION - Réduction de voie pour dépose de plots béton pour raccordement électrique provisoire bulle de vente installée angle bd. C.Julliern et rue C. ADER

AR 2023-176 - AO SETP - Création génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-177 SETP Création génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-178 - TPF Travaux de terrsassement pour un raccordement électrique rue Clémen Ader

AR 2023-169 - AO opérateur de télécommunication - 6 sentier aux Poivres

AR 2023-166 - AO Travaux de raccordement électrique d’un collectif 28 rue du Vieux Marché

AR 2023-160 SOBECA - création d’un tranchée pour réparation du réseau télécom 12-18 rue des Mimosas

AR 2023-161 SERPOLET - AO création d’un branchement de gaz 1 B rue Pasteur

AR 2023-162 SERPOLET - création d’un branchement de gaz 1 B rue Pasteur

AR 2023-163 - AO neutralisation de 2 places de stationnement pour la livraion d’un camion toupie

AR 2023-164 - Livraison de béton par camion toupie 1 rue Charles Baudelaire

AR 2023-165 ESTP - création de 3 branchements d’eau potable rue Clément ADER

AR 2023-158 EIFFAGES - Arrêté annuel pour travaux installation de la vidéo protection

AR 2023-144 SOBECA raccordement d’un collectif vertical de 35 logements en chauffage non électrique - rue Nicole Laouenan (ex rue des Silos)

AR 2023-140 AO CAUVAS stationnement d’une grue mobile - 31 rue de la Tourlourette

AR 2023-139 CAUVAS réduction à une voie de circulation avec alternat lors du stationnement d’une grue - 31 rue de la Tourlourette

AR 2023-129 TPF AO Travaux de terrassement pour un raccordement électrique avenue Colette

AR 2023-130 TPF Travaux de terrassement pour un raccordement électrique avenue Colette

AR 2023-131 MARIE Neutralisation de 2 places de stationnement pour des travaux de clôture rue des mésanges

AR 2023-132 TPF AO Travaux de terrassement pour un raccordement électrique rue du Perray

AR 2023-133 TERGI Travaux extension de réseau éléctrique 5 bis rue de Montgardé

AR 2023-134 ECR Création d’un branchement de gaz 5 bis rue de Montgardé

AR 2023-135 JCP AO Stationnement d’un container et d’un bungalow pour des travaux de ravalement face 1 rue Barbara

AR 2023-136 TPF Travaux de terrassement pour un raccordement électrique rue du Perray

AR 2023-137 SETEC HYDRATEC Etude de schéma directeur d’assainissement et eaux pluviales année 2023

AR 2023-119 ELIOR - UNIVERT PRO Entretien des espaces verts sur la commune année 2023

AR 2023-123 AO JCP Entreprise Installation d’un container et d’un bugalow pour des travaux de ravalement - face 1 rue Barbara

AR 2023-124 AO SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre - 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-125 SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre - 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-126 TPSM Suppression d’un branchement gaz avenue des Jasmins angle rue des Lilas

AR 2023-128 TPSM Création d’un poteau incendie avenue Louis Lachenal

AR 2023-127 TPSM Création d’un poteau incendie avenue Louis Lachenal

AR 2023-120 DIS TP Raccordement électrique 3 rue Clément ADER

AR 2023-111 AO APV Grutage de deux climatisations 4 avenue Louis Lachenal

AR 2023-112 APV Grutage de deux climatisations 4 avenue Louis Lachenal

AR 2023-103 Création d’un réseau eaux usées - 33 rue de la Mairie

AR 2023-104 AO Création d’un réseau eaux usées - 33 rue de la Mairie

AR 2023-105 Création d’un branchement eau potable - rue Nicole Laouenan

AR 2023-106 Création d’un branchement gaz - rue Nicole Laouenan

AR 2023-107 Création d’un branchement d’eau potable - 1 rue du Château

AR 2023-108 AO Création d’un branchement d’eau potable - 1 rue du château

AR 2023-100 Fermeture temporaire travaux de remise en état du quai bus RD947

AR 2023-101 Remplacement du transformateur du poste R2D2 - 2 rue des Mésanges

AR 2023-102 AO Remplacement du transformateur du poste R2D2 - 2 rue des Mésanges

AR 2023-109 Remplacement d’un coffret électrique - 5 bis rue des Prés Hauts

AR 2023-110 AO Remplacement d’un coffret électrique - 5 bis rue des Prés Hauts

AR 2023-70 SARENS Prolongation AO Installation d’un échafaudage 21 bis route de Montgardé

AR 2023-71 Raccordement à la fibre rue Clément ADER

AR 2023-72 SETP Création de génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-73 SETP AO Création de génie civil pour le passage de la fibre optique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-74 SIPARTECH AO Installation d’une chambre télécom rond-point du Fresne

AR 2023-58 AO Stationnement d’une grue mobile - 66 rue de la Tourlourette

AR 2023-59 - Réduction à une voie de circulation avec alternat lors du stationnement d’un grue mobile - 66 rue de la Tourlourette - Copie

AR 2023-62 AO Installation d’un échafaudage - 21 bis route de Montgardé

AR 2023-63 AO Création d’un réseau télécom entre chambres - 21 rue Clément ADER

AR 2023-64 - Création d’un réseau télécom entre chambres - 21 rue Clément ADER

AR 2023-48 ZIPPER PUB AO Pose de panneaux adminsitratifs sur la commune

AR 2023-49 ZIPPER PUB Pose de panneux adminsitratifs sur la commune

AR 2023-50 LUSO DECOR AOT Installation d’un échafaudage dans la cour de l’école Anne FRANK

AR 2023-47 TPF Création d’une tranchée pour raccordement électrique - Chemin du Port aux Sablons

AR 2023-46 TPF AO - Création d’une tranchée pour raccordement électrique - Chemin du Port aux Sablons

AR 2023-43 Fermeture temporaire avenue colette aux abords du GS Anne FRANK

AR 2023-44 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie - avenue Louis LACHENAL (1)

AR 2023-41 Arrêté annuel entretien des réseaux assainissement GPS 2023

AR 2023-42 Arrêté abrogeant l’arrêté 2023-24 AOT stationnement d’une benne - 44 bis rue du Vieux Marché

AR 2023-08 Arrêté annuel Entretien espaces verts et patrimoine arboré CHADEL PRETRE - GPS - Copie - Copie

AR 2023-10 SOBECA Raccordement d’un collectif vertical de 35 logements rue Nicole LAOUENAN

AR 2023-02 TPF AO Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-03 TPF Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-04 EIFFAGE AO Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-05 EIFFAGE Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-06 AMA TELECOM Réparation d’une conduite cassée sur trottoir 31rue de la Montagne du Perray

AR 2023-07 SOBECA Raccordement d’un C4 25kVA rue Clément ADER

AR 2023-09 TPF Tranchée sur voirie pour la réalisation d’un raccordement éléctrique 28 rue de la Mairie

AR 2023-11 TPSM Création d’un brachement neuf AEP rue du Triton crêté

AR 2023-12 TPSM Création d’un branchement d’eau potable rue nicole LAOUENAN

AR 2023-11 TPSM Création d’un brachement neuf AEP rue du Triton crêté

AR 2023-12 TPSM Création d’un branchement d’eau potable rue nicole LAOUENAN

AR 2023-18 AOT Installation d’un échaufaudage 28 rue de la Mairie - Prolongation

AR 2023-19 TPSM AO travaux de fouille gaz route du Golf de Villeray

AR 2023-20 DS BATNET AO tirage de câbles et pose de mâts - Côté de l’Entre Deux

AR 2023-21 TPSM travaux de fouille gaz rue du Golf de Villeray

AR 2023-22 DS BATNET tirage de câble et pose de mât Côté de l’Entre Deux

AR 2023-24 AOT Stationnement d’une benne 44 bis rue du vieux marché

AR 2023-25 Création branchement neuf eau 33 rue de la Mairie

AR 2023-26 AOT Création branchement neuf eau potable 33 rue de la Mairie

AR 2023-27 SUEZ Création d’un branchement neuf d’eau potable rue Clément ADER

AR 2023-28 SUEZ AO Création d’un branchement neuf rue Clément Ader

AR 2023-29 TPF Création d’une tranchée pour raccordement électrique 1 rue du chateau

AR 2023-31 GH2E Raccordement éltectrique 28 rue du Trou Grillon

AR 2023-32 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie rue Vivaldi

AR 2023-33 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie avenue Fernand Sastre

AR 2023-34 VIA TP Réfection de trottoirs et voirie avenue Jules Ladoumègue

AR 2023-35 SC MOBILIER URBAIN - pose mobiliers urbains

AR 2023-36 ALPHA TP - pose de mobiliers urbains

AR 2023-37 SC MOBILIER URBAIN AOT - pose de mobiliers urbains

AR 2023-38 ALPHA TP AOT - pose de mobiliers urbains

AR 2023-39 VYP - Anuel 2023 Maintenance et entretien du mobiliers urbains

AR 2023-07 SOBECA Raccordement d’un C4 25kVA rue Clément ADER

AR 2023-18 AOT Installation d’un échaufaudage 28 rue de la Mairie - Prolongation

AR 2023-19 TPSM AO travaux de fouille gaz route du Golf de Villeray

AR 2023-20 DS BATNET AO tirage de câbles et pose de mâts - Côté de l’Entre Deux

AR 2023-21 TPSM travaux de fouille gaz rue du Golf de Villeray

AR 2023-22 DS BATNET tirage de câble et pose de mât Côté de l’Entre Deux

AR 2023-02 TPF AO Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-03 TPF Réalisation d’un branchement électrique - création tranchée 28 rue de la Mairie

AR 2023-04 EIFFAGE AO Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-05 EIFFAGE Pose d’un mat vidéo et chanmbre L1T - 18 rue du commerce

AR 2023-06 AMA TELECOM Réparation d’une conduite cassée sur trottoir 31rue de la Montagne du Perray

Accueil du site | Plan du site | Mentions légales

Tel : 01 69 89 75 00